site web elincourt sainte marguerite
  • Accueil
  • Notre commune
    • + de 10 siècles d'histoire
    • Annuaire des entreprises & services de proximité
    • Vie associative & bénévolat
    • Tourisme et loisirs
    • Plan Local d'Urbanisme - PLU
  • Conseil municipal
    • L'équipe
    • Le projet
    • Présentation des commissions
    • Délibérations et comptes rendus municipaux
    • Arrêtés
    • Appels d'offres
  • Vie pratique
    • La mairie
    • Démarches administratives
      • Papiers & citoyenneté
      • Mariage - Naissance -Décès
    • Guide du nouvel arrivant sur la commune
    • École & accueil périscolaire
    • Annuaire des assistantes maternelles de la commune
    • Vacances & centres de loisirs
    • Pour nos aînés
    • Animaux perdus ou errants sur la commune
    • Communauté de communes du Pays des sources
    • Foire aux questions
  • Actualités
    • Les actualités de la commune
    • Les Flash Infos
    • Les notes d'information communale & Le mot du Maire

Arrêtés

Arrêté préfectoral réglementant provisoirement l'usage de l'eau compte tenu de la sécheresse

Lire l'arrêté

Arrêté portant sur le classement des espèces susceptibles d'occasionner des dégâts (ESOD) du groupe 3 et les modalités de régulation sur la période comprise entre le 1er juillet 2022 et le 30 juin 2023 dans le département de l'Oise

Lire l'arrêté

Arrêté relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2022 - 2023 dans le département de l'Oise.

Lire l'arrêté

Arrêté PERMANENT interdisant la circulation sur le Pont des Chasseurs compte-tenu de sa dangerosité.





Arrêté municipal









Télécharger l'arrêté

Arrêté préfectoral réglementant la distribution et la vente à emporter de carburant dans l'Oise

Télécharger l'arrêté

Arrêté préfectoral portant interdiction de la vente, du transport et de l'utilisation des artifices de divertissement dans le département de l'Oise

Télécharger l'arrêté

Lutte contre les chenilles processionnaires











Arrêté municipal 








Télécharger l'arrêté

Arrêté municipal instaurant une interdiction de stationnement Place du Maréchal de Lattre de Tassigny











Le stationnement de tous les véhicules est interdit Place du Maréchal de Tassigny, à compter du MARDI 13 Juillet 2021 à partir de 20 h jusqu’au MERCREDI 14 Juillet 2021 à 18 h. 








Télécharger l'arrêté

Arrêté municipal interdisant le stationnement des caravanes, mobil-homes, camping-cars et tous véhicules à moteurs, et l'implantation de barnums.







Arrêté à effet immédiat interdisant le stationnement de véhicule sur terrains de Foot, Tennis et Skate Park.












Télécharger l'arrêté

Contenants pour le transport de carburants



Arrêté en date du 21 avril 2021 réglementant la distribution et la vente à emporter de carburants en récipients transportable dans le département de l'Oise. 















Télécharger l'arrêté

Usage de l'eau

Arrêté réglementant l'usage de l'eau compte tenu de la sécheresse


Sont concernés les bassins versants du Matz, de l'Aronde et de la Bresle


















Téléchargez l'arrêté

Festivités d'Halloween

Arrêté municipal interdisant le porte à porte à l'occasion des festivités d'Halloween.




















Télécharger l'arrêté

Etat d'urgence sanitaire : nouvelles mesures

Arrêté préfectoral du 17 octobre 2020


A partir de samedi 17 octobre à zéro heure, la France entière est placée en état d’urgence sanitaire. Cette décision vaut pour une durée minimale de quatre semaines, qui pourra se prolonger au-delà si le Parlement le valide. Elle se justifie par l’arrivée d’une deuxième vague de l’épidémie dans l’ensemble du pays.


L’accélération de l’épidémie est également forte dans l’Oise : au 16 octobre, le nombre de cas pour 100 000 personnes (taux d’incidence) atteint 184, contre 79 le 28 septembre ; le taux d’occupation en réanimation covid avoisine 35,4 % contre 14 % (contre 14 % le 27 septembre) et le taux d’occupation total en réanimation est de 87,5 %. Depuis le début de la crise sanitaire, 445 personnes sont décédées du covid en établissement hospitalier, et 183 en EHPAD.


Des mesures générales s’appliquent à tous les départements, donc à l’Oise, à partir de samedi à zéro heure.

Téléchargez l'arrêté

Démarchage à domicile

Arrêté municipal du 14/10/2020  réglementant  le démarchage à domicile et la vente de calendriers.





















Téléchargez l'arrêté

Campagne de chasse 2020-2021

Arrêté relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2020-2021 dans le département de l'Oise.


Pour information :


CHASSE COMMUNALE à compter du 20/09/2020 : il existe sept chasses différentes. La Société de Chasse d’Elincourt ne peut donner de dates précises du fait que la chasse communale se déroule sur des bois privés du territoire d’Elincourt Sainte Marguerite.


Détail des ouvertures et fermetures :

> le 20 septembre 2020 (à 9h) : ouverture de la plaine (voir règlement) et pot du président le midi

> le 11 octobre 2020 : première battue aux chevreuils

> le 18 octobre 2020 : ouverture des bois et marais

> le 24 octobre 2020 : ouverture du pigeon le samedi (voir règlement)

> le 11 novembre 2020 : fermeture de la plaine et des bosquets (sauf pour la chasse du ppigeon à poste fixe dans les pièces de maïs)

> le 20 décembre 2020 : fermeture du faisan

> le 28 février 2021 à 18h : fermeture de la chasse


CHASSE du  CHÂTEAU ( concerne le Conseil Général ) 

> Dimanche 1er novembre     

> Dimanche 20 décembre

> Dimanche 15 novembre         

> Dimanche 03 janvier

> Dimanche 22 novembre         

> Dimanche 17 janvier

> Dimanche 6 décembre           

> Dimanche 31 janvier


Lire l'arrêté
usage de l'eau

Usage de l'eau

Arrêté préfectoral réglementant provisoirement l'usage de l'eau compte tenu de la sécheresse à compter du 24/09/2020.





















Lire l'arrêté

Arrêté municipal / travaux rue du maréchal Leclerc

Echafaudage en place au niveau du Relais Champenois du 8 février jusqu'à la fin du chantier (fin avril 2021).













Lire l'arrêté
Afficher davantage
Plan du site Mentions légales
Copyright © Tous droits réservés.
Share by: